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51e Congrès de l'UIA
Thèmes principaux

La procédure pénale à la croisée des chemins

En ce début de troisième millénaire, les problèmes, les antinomies et les choix difficiles s'accumulent en procédure pénale : suites du terrorisme, besoin sécuritaire opposé aux droits de la défense, " méthodes particulières de recherche " et coopération internationale ; lutte contre le blanchiment de fonds opposé au respect de la vie privée ; conséquences en particulier sur le choix entre la méthode inquisitoriale et la méthode accusatoire, ainsi que sur l'organisation et l'avenir de l'instruction.

Ces questions relèvent à la fois de choix de société et de notre pratique quotidienne d'avocat ; elles seront examinées en tenant largement compte des différences majeures entre les systèmes procéduraux d'Europe continentale, de Grande-Bretagne, des USA et d'ailleurs.


La gouvernance d'entreprise

Véritable nouveauté ou effet de mode, protection des " petits " actionnaires ou fruit du développement extraordinaire des marchés financiers, de l'influence anglo-américaine et de scandales de grande ampleur, la gouvernance d'entreprise est à l'origine, depuis une vingtaine d'années, de travaux d'experts, d'initiatives des autorités financières, de lois nouvelles et de nombreux " codes " d'autorégulation.

Nous ferons le point de la situation dans cette matière essentielle du droit des affaires, pour les sociétés cotées comme pour les autres : principes, réalisations, succès et échecs, perspectives d'avenir.


Les femmes : le droit, expression des cultures et des pouvoirs

Nous nous pencherons sur les droits des femmes, les protections et règles juridiques qui les concernent spécifiquement, ainsi que sur les obstacles à l'égalité constitués par les différences de mentalités de par le monde.



Programme préliminaire

Mercredi 31 octobre

08.30 - 17.00 Enregistrement des participants - Hôtel Méridien Montparnasse
17.30 - 19.00 Cérémonie d'ouverture du Congrès - Grand Amphithéâtre de La Sorbonne
19.30 - 21.00 Cocktail de bienvenue - Palais de Justice de Paris


Jeudi 1er novembre

08.30 - 17.30 Enregistrement des participants - Hôtel Méridien Montparnasse
9.00 - 12.30 Thème Principal : La procédure pénale à la croisée des chemins - Hôtel Méridien Montparnasse
Séances de travail des commissions et groupes de travail - Hôtel Méridien Montparnasse
12.30 - 14.00 Pause Déjeuner - Hôtel Méridien Montparnasse
14.00 - 17.30 Thème Principal (suite) : La procédure pénale à la croisée des chemins - Hôtel Méridien Montparnasse
Séances de travail des commissions et groupes de travail - Hôtel Méridien Montparnasse
20.00 - 22.00 Dîner et soirée au Musée des Arts Forains (Pavillons de Bercy), avec animations


Vendredi 2 novembre

08.30 - 17.30 Enregistrement des participants - Hôtel Méridien Montparnasse
9.00 - 12.30 Thème Principal : La gouvernance d'entreprise - Hôtel Méridien Montparnasse
Séances de travail des commissions et groupes de travail - Hôtel Méridien Montparnasse
12.30 - 14.00 Pause Déjeuner - Hôtel Méridien Montparnasse
14.00 - 17.30 Thème Principal (suite) : La gouvernance d'entreprise - Hôtel Méridien Montparnasse
Séances de travail des commissions et groupes de travail - Hôtel Méridien Montparnasse
20.00 - 22.00 Soirée chez les confrères et dîner des Commissions


Samedi 3 novembre

08.30 - 17.30 Enregistrement des participants - Hôtel Méridien Montparnasse
9.00 - 12.30 Thème Principal : Les Femmes : le droit, expression des cultures et des pouvoirs - Hôtel Méridien Montparnasse
Séances de travail des commissions et groupes de travail - Hôtel Méridien Montparnasse
12.30 - 14.00 Pause Déjeuner - Hôtel Méridien Montparnasse
14.00 - 17.30 Thème Principal (suite) : Les Femmes : le droit, expression des cultures et des pouvoirs - Hôtel Méridien Montparnasse
Séances de travail des commissions et groupes de travail - Hôtel Méridien Montparnasse
18.00 - 19.00 Cérémonie de clôture - Hôtel Méridien Montparnasse
20.30 Soirée de Gala dans un lieu prestigieux


Dimanche 4novembre

Excursion Générale

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